Assurance titres =
Tranquillité d'esprit
L'achat d'une maison est sans doute l'investissement le
plus important que vous aurez l'occasion de faire. Avant de conclure l'achat de
la maison, vous devez vous assurer qu'aucune autre personne ou entité ne détient
de droit ou de prétention à la propriété.
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Pour faire établir que le titre est clair de tout
droit ou prétention, on a recours à une société d'assurance
titres. |
Pour une somme modique, payable une seule fois, vous
recevrez une protection continue de votre titre de propriété équivalent au prix
d'achat de la propriété ou de sa valeur marchande. Cette prime couvre
normalement votre police de propriétaire et la police du prêteur.
L'un des principaux avantages de l'assurance titres est
qu'avant d'émettre une police d'assurance, la société d'assurance titres fait
une recherche poussée dans les registres publics, les cartes et autres documents
pour retracer la filiation de la propriété et déterminer si quelqu'un d'autre en
détient une part. Grâce à cette recherche, la société d'assurance titres peut
habituellement identifier les problèmes de titre qui pourraient se poser et les
faire corriger avant la clôture.
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Votre police d'assurance titres comporte une
description de la propriété et la mention de toute limitation connue à
l'exercice de votre droit de propriété. Il y est aussi stipulé les
responsabilités de la société d'assurance titres en cas de litige couvert
par la police d'assurance. Habituellement, votre assurance titres vous
protègera des éventualités suivantes :
- si quelqu'un conteste votre titre devant un tribunal (la société
d'assurance titres défendra votre titre sans qu'il vous en coûte quoi
que ce soit);
- s'il y a un vice de titre qui ne peut être corrigé (la société
d'assurance titres vous protégera contre toute perte financière -
jusqu'à concurrence du montant couvert par la police).
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